Novaxia et son fondateur de nouveau sanctionnés par l’AMF / Mais une amende bien moins lourde que ce que réclamait le Collège du gendarme boursier

Déjà sous surveillance renforcée, Novaxia Investissement est de nouveau rattrapée par le régulateur. La Commission des sanctions de l’Autorité des marchés financiers (AMF) a annoncé, vendredi, infliger 400 000 euros d’amende à la société de gestion de patrimoine, ainsi que 100 000 euros à Joachim Azan, son ancien dirigeant et fondateur, pour une série de manquements professionnels.

Le groupe n’en est pas à son premier rappel à l’ordre : il avait déjà été sanctionné en 2019 à hauteur de 300 000 euros pour des conflits d’intérêts et des défaillances dans ses procédures internes et documents commerciaux.

La décision rendue aujourd’hui est toutefois nettement inférieure aux sanctions réclamées par le Collège de l’AMF en octobre dernier. Le régulateur demandait alors 800 000 euros d’amende et un avertissement pour Novaxia Investissement, ainsi qu’une sanction personnelle de 600 000 euros et une interdiction de trois ans de diriger une société de gestion pour Joachim Azan, soit un total de 1,4 million d’euros.

Le Collège reprochait notamment à ce dernier d’avoir continué à exercer, malgré son retrait officiel en 2019, une influence assimilable à celle d’un "dirigeant de fait" entre juillet 2018 et décembre 2022. Une influence qui se serait traduite par ses actes dans le cadre de la présidence du comité stratégique, de l’exercice d’un droit de veto ou encore d’une implication directe dans certains recrutements.

La Commission des sanctions n’a finalement pas retenu ce grief, jugeant que le rôle du fondateur relevait de son statut d’actionnaire unique.

En revanche, le gendarme boursier a pointé plusieurs failles majeures dans l’organisation de Novaxia Investissement. Ainsi, la procédure d’investissement et de désinvestissement a été jugée lacunaire et non opérationnelle. Il est reproché à la société de ne pas avoir assuré la traçabilité des vérifications de conformité des projets aux politiques des fonds ; elle n’aurait pas davantage formalisé les diligences préalables à l’allocation des investissements.

La Commission relève également une politique de prévention et de gestion des conflits d’intérêts insuffisante, ainsi qu’une information incomplète, voire trompeuse, adressée aux investisseurs concernant les rémunérations versées à certains prestataires ou distributeurs. L’AMF a notamment mis en lumière un manque de transparence sur les rétrocessions de frais de gestion consenties aux distributeurs.

Enfin, la société de gestion s’est vue reprocher des manquements en matière de catégorisation de la clientèle et de respect des obligations liées à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.

Cette décision peut faire l’objet d’un recours.