La SEC dit non au bitcoin

Tout le petit monde de la cryptomonnaie était en ébullition ce week end, le bitcoin jouant son va-tout dans le secteur financier. La SEC, le gendarme de la Bourse américain, devait en effet statuer samedi sur le lancement d’un fonds indexé sur la monnaie virtuelle. Mais l'autorité des marchés a finalement tranché en défaveur de ce type de produit financier d’un nouveau genre. Cela aurait en effet demandé une modification réglementaire, permettant d’envisager une cryptomonnaie comme valeur mobilière. Or, pour pouvoir entrer dans cette catégorie, le gendarme exige deux conditions : « tout d’abord, l’échange doit avoir des accords de surveillance et de partage d’information avec les principaux marchés sur lesquels se négocie le produit sous-jacent ou tout autre produit dérivé de ce dernier. Deuxièmement, ces marchés doivent être réglementés ». Or, la commission estime que le bitcoin n’est pas négocié sur un marché réglementé. Dont acte.

Le produit qui demandait son aval à la SEC est un ETF, indexé sur la cotation du bitcoin, lancé par les jumeaux Winklevoss. Peu connus de ce coté-là de l’Atlantique, les deux frères sont à l'origine d'une longue procédure contre Mark Zuckerberg revendiquant l’idée même de Facebook. Depuis, ils ont eu l'idée en 2013 de lancer l’ETF, Winklevoss bitcoin. Leur projet était de le faire coter sur la plateforme boursière BATS (appartenant au CBOE). Mais malgré l’idée d’aller sur une plateforme existante et régulée, la SEC a mis son véto, considérant que le Bitcoin n’avait pas encore de régulation propre. «Et ce, pour empêcher des actes et des pratiques frauduleux et manipulateurs, et pour protéger les investisseurs et l'intérêt du public », souligne la SEC. Ne dépendant d’aucune Banque centrale, aucune réglementation spécifique n’existe pour l’instant sur le bitcoin.

Mais l’autorité des marchés américaine ne ferme pas pour autant la porte à de futurs projets liés au bitcoin. Ainsi, dans sa décision, « la Commission note que Bitcoin est encore dans un stade relativement précoce de son développement et que, au fil du temps, des marchés réglementés de taille importante pourraient émerger. Si de tels marchés se développaient, la Commission pourrait, sur la base des faits et circonstances alors présentés, réexaminer la compatibilité d’un ETF bitcoin avec les exigences de l’Exchange Act. ». Car l’écosystème du bitcoin évolue rapidement. En effet, les différents organes réglementaires américains, commencent à faire évoluer le cadre juridique de la cryptomonnaie. Ainsi, la CFTC (Commodity Futures Trading Commission) a considéré, dès septembre 2015, que cette monnaie pouvait s’assimiler à une matière première. L’Etat de New York avait quant à lui décidé de donner des licences de bitcoin (bitlicense) permettant aux entreprises évoluant dans ce domaine de continuer à poursuivre leur activité. Quoiqu’il en soit, le fait que la SEC n’ait pas donné son accord au premier tracker bitcoin, montre tout de même l’incertitude et la défiance qui continuent à exister face à cette monnaie virtuelle.